Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, modifié par l'arrêté du 31 août 2001,
Arrête :

Art. 1er. - Au II de l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le colonel Claude Deschamp. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel François Espinasse. ».

Art. 2. - A l'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, le V du D (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) est modifié ainsi qu'il suit :
L'alinéa : « M. Luc Cambounet, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des actions pédagogiques. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Daniel Arnaud, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la documentation, des études et des publications. ».

Art. 3. - A l'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean Fropier, sous-direction du maintien en condition opérationnelle. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Gérard Brétécher, sous-direction du maintien en condition opérationnelle. ».

Art. 4. - Au I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au C (Etat-major de l'armée de l'air), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Jean Boulenc. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean Boulenc. ».

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 novembre 2001.